Garantie Départementale d’EmpruntSite National du Hartmannswillerkopf – Vieil Armand
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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41 résultats pour la valeur "Finances publiques" du filtre Domaine, pour la valeur "2008" du filtre Année
Garantie Départementale d'EmpruntO.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 8 logements à SAINTE-CROIX-AUX-MINES.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEPARTEMENT DU HAUT-RHINPROJET DE BUDGET PRIMITIF 2009
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
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ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D’URBANISME
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N°3Exercice 2008
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
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GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM COLMAR HABITAT POUR 13 LOGEMENTS A WINTZENHEIM ET 3 LOGEMENTS A ROUFFACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2009
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2008
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT CROIX-ROUGE FRANÇAISE - SEPPOIS-LE-BAS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT DOMIAL HABITAT FAMILIAL D’ALSACE – REAMENAGEMENT DE PRETS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. DE LA VALLEE DE SAINTE- MARIE-AUX-MINES - VAL D’ARGENT HABITAT- POUR 13 LOGEMENTS LOCATIFS A SAINTE-MARIE-AUX–MINES.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
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GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. SOMCO 3 LOGEMENTS A RIEDISHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT POUR 13 LOGEMENTS A WINTZENHEIM ET 3 LOGEMENTS A ROUFFACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC LA REGION ALSACE POUR LE DEVELOPPEMENT D'UN LOGICIEL DE GESTION DE LA MOBILITE DES PERSONNELS TOS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE L'APA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LA PISTE DEPARTEMENTALE SITUEE A MUNCHHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES DECISIONS DE RESILIATION DES MARCHES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROROGATION DE LA CONVENTION DU RESTAURANT INTER ADMINISTRATIF A COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CESSION DE MATERIEL INFORMATIQUE REFORME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES MARCHES PUBLICS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES AVENANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 PAIEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALE DES CONTRATS CAD ET MAET « GESTION DES ESPACES OUVERTS ET HAUTES CHAUMES EN MONTAGNE VOSGIENNE HAUT-RHINOISE » ANNUITE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LOCATION DE PARKINGS A COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 2 A LA CONVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION POUR LE PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D'UN TERRAIN SITUE A MUNCHHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CEREMONIES DES VOEUX DU NOUVEL AN 2009
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Liaison A 35/RD83 à hauteur d'Ensisheim 1ère phase A35 RD201 Programme AX 11 Millésime 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 27 RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX CONVENTION AVEC LES TRANSPORTS URBAINS DE COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE AVENANTS 2008 AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC EDF ET GAZ DE FRANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESILIATION ANTICIPEE DU MARCHE DE LA NAVETTE MULHOUSE-EUROAIRPORT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NAVETTE DES CRETES DELEGATION DE COMPETENCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège Irène Joliot-Curie à Wittenheim sud protocole transactionnel Spie Batignolles est (anciennement Satp)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Parc de HUSSEREN-WESSERLING. Mainlevée d'un droit de résolution.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin